35 RUAT.4 bHOTEL/b DE VILLE.5 PALAIS.120 CRS DE LA MARNE.25 LEUPOLD.10 DES FAUSSETS.5 PORTE BASSE.90 STE CATHERINE.12 LA MERCI.12 VAUBAN.42 FERRERE.7 AYRES.154 STE CATHERINE.SUBVENTION DE LA VILLE AUX PROPRIETAIRES BAILLEURS b..../b D-20070119 APPROBATION D'UNE CONVENTION TYPE D'OCCUPATION PRECAIRE POUR L'UTILISATION DES BOX DU BATIMENT CAUDERAN-bNAUJAC/b AMENAGES PAR LA VILLE. AUTORISATION. SIGNATURE. DELEGATION DE M. CLAUDE BOCCHIO P/M. JEAN-MARC GAUZERE ...